Sébastien Jumel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sébastien Jumel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 27 mars et mardi 2 avril 2024 et par le Sénat dans sa séance du
7 mars 2024
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire"
JORFTEXT000049359282(source JORF)
nomination
03 Avril 202403/04/2024
De: Sébastien Jumel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du
23 juillet 2010
relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 27 mars et mardi 2 avril 2024 et par le Sénat dans sa séance du
7 mars 2024
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du"
JORFTEXT000049359282(source JORF)
nomination
03 Avril 202403/04/2024
De: Sébastien Jumel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 mars 2024
par le Sénat dans sa séance du
7 mars 2024
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire"
JORFTEXT000049331936(source JORF)
nomination
28 Mars 202428/03/2024
De: Sébastien Jumel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du
23 juillet 2010
relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 mars 2024
par le Sénat dans sa séance du
7 mars 2024
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du"
JORFTEXT000049331936(source JORF)
nomination
28 Mars 202428/03/2024
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049220216(source JORF)
désignation
01 Mars 202401/03/2024
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049220216(source JORF)
cessation de fonction
01 Mars 202401/03/2024
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049211130(source JORF)
désignation
29 Février 202429/02/2024
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049211130(source JORF)
cessation de fonction
29 Février 202429/02/2024
De: Sébastien Jumel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 février 2024
par le Sénat dans sa séance du
15 février 2024
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000049155719(source JORF)
composition
17 Février 202417/02/2024
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049145151(source JORF)
désignation
15 Février 202415/02/2024
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049145151(source JORF)
cessation de fonction
15 Février 202415/02/2024
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049137156(source JORF)
désignation
14 Février 202414/02/2024
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049137156(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 202414/02/2024
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049068581(source JORF)
désignation
01 Février 202401/02/2024
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049068581(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 202401/02/2024
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049061265(source JORF)
désignation
31 Janvier 202431/01/2024
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049061265(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 202431/01/2024
De: Sébastien Jumel
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 octobre 2023
par le Sénat dans sa séance du
5 octobre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte"
JORFTEXT000048166805(source JORF)
nomination
07 Octobre 202307/10/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
GROUPE DE LA GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE - NUPES
(22 membres)
Groupe:
GROUPE DE LA GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE - NUPES
GROUPE DE LA GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE - NUPES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047862862(source JORF)
désignation
20 Juillet 202320/07/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047862862(source JORF)
cessation de fonction
20 Juillet 202320/07/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047858772(source JORF)
désignation
19 Juillet 202319/07/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047858772(source JORF)
cessation de fonction
19 Juillet 202319/07/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047746136(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047521761(source JORF)
désignation
05 Mai 202305/05/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047521761(source JORF)
cessation de fonction
05 Mai 202305/05/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047519961(source JORF)
désignation
04 Mai 202304/05/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047519961(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 202304/05/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047434821(source JORF)
désignation
13 Avril 202313/04/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047434821(source JORF)
cessation de fonction
13 Avril 202313/04/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047428997(source JORF)
désignation
12 Avril 202312/04/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047428997(source JORF)
cessation de fonction
12 Avril 202312/04/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047411970(source JORF)
désignation
06 Avril 202306/04/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047411970(source JORF)
cessation de fonction
06 Avril 202306/04/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047406973(source JORF)
désignation
05 Avril 202305/04/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047406973(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 202305/04/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047332983(source JORF)
désignation
23 Mars 202323/03/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047332983(source JORF)
cessation de fonction
23 Mars 202323/03/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047080652(source JORF)
désignation
02 Février 202302/02/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047080652(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 202302/02/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047077891(source JORF)
désignation
01 Février 202301/02/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047077891(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 202301/02/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 18 janvier et lundi 23 janvier 2023 et par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables"
JORFTEXT000047026172(source JORF)
nomination
24 Janvier 202324/01/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 janvier 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047008684(source JORF)
composition
19 Janvier 202319/01/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046589338(source JORF)
nomination
23 Novembre 202223/11/2022
De: Sébastien Jumel
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046493874(source JORF)
nomination
27 Octobre 202227/10/2022
De: Sébastien Jumel
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046473628(source JORF)
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Sébastien Jumel
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jumel Sébastien
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044616679(source JORF)
désignation
30 Décembre 202130/12/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044616679(source JORF)
cessation de fonction
30 Décembre 202130/12/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044594437(source JORF)
désignation
29 Décembre 202129/12/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044594437(source JORF)
cessation de fonction
29 Décembre 202129/12/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044402593(source JORF)
désignation
03 Décembre 202103/12/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044402593(source JORF)
cessation de fonction
03 Décembre 202103/12/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044362742(source JORF)
désignation
25 Novembre 202125/11/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044362742(source JORF)
cessation de fonction
25 Novembre 202125/11/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044359882(source JORF)
désignation
24 Novembre 202124/11/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
(publiées au Journal officiel du 24 novembre 2021)
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044359882(source JORF)
cessation de fonction
24 Novembre 202124/11/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044345827(source JORF)
désignation
20 Novembre 202120/11/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044345827(source JORF)
cessation de fonction
20 Novembre 202120/11/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044332426(source JORF)
désignation
17 Novembre 202117/11/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044332426(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 202117/11/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044328339(source JORF)
désignation
16 Novembre 202116/11/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044328339(source JORF)
cessation de fonction
16 Novembre 202116/11/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000044265615(source JORF)
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: JUMEL (Sébastien)
Objet:
le titre d'ancien auditeur du collège des hautes études de l'Institut diplomatique (1re session, cycle 2019-2020) aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Collège des hautes études de l'Institut diplomatique (1re session, cycle 2019-2020) aux personnalités citées ci-dessous
JORFTEXT000043771981(source JORF)
conférés
09 Juillet 202109/07/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043286681(source JORF)
désignation
25 Mars 202125/03/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043286681(source JORF)
cessation de fonction
25 Mars 202125/03/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043280573(source JORF)
désignation
24 Mars 202124/03/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043280573(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 202124/03/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043235934(source JORF)
désignation
11 Mars 202111/03/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043235934(source JORF)
cessation de fonction
11 Mars 202111/03/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043232267(source JORF)
désignation
10 Mars 202110/03/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043232267(source JORF)
cessation de fonction
10 Mars 202110/03/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique"
JORFTEXT000043097354(source JORF)
nomination
05 Février 202105/02/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043093303(source JORF)
désignation
04 Février 202104/02/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043093303(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 202104/02/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043091060(source JORF)
désignation
03 Février 202103/02/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043091060(source JORF)
cessation de fonction
03 Février 202103/02/2021
De: Jumel Sébastien
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041687218(source JORF)
désignation
05 Mars 202005/03/2020
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041687218(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 202005/03/2020
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041673281(source JORF)
désignation
03 Mars 202003/03/2020
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041673281(source JORF)
cessation de fonction
03 Mars 202003/03/2020
De: Sébastien Jumel
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000041484938(source JORF)
nomination
28 Janvier 202028/01/2020
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039425078(source JORF)
désignation
28 Novembre 201928/11/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039422197(source JORF)
désignation
27 Novembre 201927/11/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039422197(source JORF)
cessation de fonction
27 Novembre 201927/11/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039403263(source JORF)
désignation
21 Novembre 201921/11/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039403263(source JORF)
cessation de fonction
21 Novembre 201921/11/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039398358(source JORF)
nomination
20 Novembre 201920/11/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039398358(source JORF)
désignation
20 Novembre 201920/11/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038432145(source JORF)
désignation
02 Mai 201902/05/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038432145(source JORF)
cessation de fonction
02 Mai 201902/05/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038429556(source JORF)
désignation
30 Avril 201930/04/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038230469(source JORF)
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
rapporteur
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038224558(source JORF)
désignation
13 Mars 201913/03/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038150474(source JORF)
désignation
21 Février 201921/02/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038150474(source JORF)
cessation de fonction
21 Février 201921/02/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038144329(source JORF)
désignation
20 Février 201920/02/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038144329(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 201920/02/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038100940(source JORF)
désignation
07 Février 201907/02/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038100940(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 201907/02/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038097277(source JORF)
désignation
06 Février 201906/02/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038097277(source JORF)
cessation de fonction
06 Février 201906/02/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037604844(source JORF)
désignation
13 Novembre 201813/11/2018
De: Sébastien Jumel
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037604844(source JORF)
cessation de fonction
13 Novembre 201813/11/2018
De: Sébastien Jumel
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037559547(source JORF)
désignation
06 Novembre 201806/11/2018
De: Sébastien Jumel
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037559547(source JORF)
cessation de fonction
06 Novembre 201806/11/2018
De: Sébastien Jumel
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Sébastien Jumel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
3 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037157692(source JORF)
composition
06 Juillet 201806/07/2018
De: Sébastien Jumel
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037141722(source JORF)
désignation
03 Juillet 201803/07/2018
De: Sébastien Jumel
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037141722(source JORF)
cessation de fonction
03 Juillet 201803/07/2018
De: Sébastien Jumel
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037116974(source JORF)
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: Sébastien Jumel
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037102672(source JORF)
désignation
26 Juin 201826/06/2018
De: Sébastien Jumel
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037102672(source JORF)
cessation de fonction
26 Juin 201826/06/2018
De: Sébastien Jumel
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
Commission des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036684834(source JORF)
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Sébastien Jumel
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036449897(source JORF)
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Sébastien Jumel
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036172904(source JORF)
nomination
09 Décembre 201709/12/2017
De: Sébastien Jumel
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Jumel Sébastien
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-MARITIME
6e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Jumel Sébastien
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-MARITIME
6e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Sébastien JUMEL
université Paris-II
Objet:
professeur associé dans les conditions
6e section
JORFTEXT000029785963(source JORF)
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jumel (Sébastien, D, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
École nationale technique des sous-officiers d'active
ecole
JORFTEXT000000366757(source JORF)
admission
30 Juillet 199630/07/1996
De: Jumel (Sébastien, Jean-Paul, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 92/11
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000706579(source JORF)
nomination
05 Janvier 199405/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.